Mentions légales


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Préambule

Les présentes mentions légales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition et des conditions d’utilisation du site Internet www. altereos.fr pour toute personne s’y connectant.

Article 1

Toute personne se connectant au site www.altereos.fr est réputée adhérer sans restrictions aux articles et préambule de ces mentions légales. En cas de non-adhésion à ces articles et préambule il est conseillé de quitter le site www.altereos.fr et de ne pas utiliser ses services. L’entreprise adaptée AlterEos se réserve le droit de modifier unilatéralement ces mentions légales à tout moment.

Article 2

Le service proposé par le site www.altereos.fr est accessible en permanence sauf en cas de force majeure, panne éventuelle ou intervention de maintenance nécessaire au bon fonctionnement ou à la mise à jour du site www.altereos.fr.

Article 3

Le site www.altereos.fr et tout son contenu sont protégés par la législation du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle.

Article 4

Le site www.altereos.fr s’appuie sur la famille des logiciels Open Source LAMP (Linux, Apache, MySQL, PHP).

Article 5

Le site www.altereos.fr est administré par le webmaster de l’entreprise adaptée AlterEos et son Directeur de publication est la Présidente du Directoire, Sylvie CHEYNEL.

Article 6

Les liens hypertextes présents sur le site de l’entreprise adaptée AlterEos et dirigeant les utilisateurs vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité de la rédaction.

Article 7

En utilisant le service de géolocalisation du site internet www.altereos.fr, vous acceptez les conditions d’utilisation de Google map ci-dessous. Ces conditions d’utilisation pourront être mises à jour à tout moment. Les données de géolocalisation du site internet www.altereos.fr sont fournies à titre indicatif. Les responsables de la publication et du développement du site internet www.altereos.fr participant au développement de cet outil ne pourront être tenus responsables de l’imprécision éventuelle des données mises à disposition sur ce site. Ainsi, dans les limites permises par la loi, les personnes mentionnées ci-dessus excluent toute forme de garantie. AlterEos et les personnes participant au développement de cet outil ne pourront être tenu pour responsable en cas d’interruption du service lié à des opérations de maintenance du site, d’impossibilité momentanée d’accès au site, de dommages directs ou indirects causés à l’utilisateur et résultant du contenu ou de l’utilisation du service ou en cas d’utilisation anormale du site.

Crédits photographiques

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